Vie privée

Dernière mise à jour : 10/03/2016

Portée 

La présente politique de confidentialité s’applique aux renseignements, y compris les renseignements personnels, recueillis à votre sujet par BRP (Bombardier Produits récréatifs Inc., et ses sociétés affiliées et filiales).

BRP s’engage à protéger votre vie privée, et appuie une politique générale de transparence en ce qui concerne la façon dont nous recueillons, utilisons et divulguons vos renseignements personnels.

But  

L’objectif de la présente politique de confidentialité est de vous informer des pratiques de BRP en matière de collecte, d’utilisation et de divulgation des renseignements personnels qui lui sont fournis par l’entremise de l’accès aux sites Web, ou de leur utilisation ou de tout service ou produit connexe, ou recueillis de toute autre façon par BRP. En achetant nos produits, ou en utilisant nos services ou nos sites Web, vous consentez à la collecte, à l’utilisation et à la divulgation de vos renseignements personnels (tels que définis ci-dessous) conformément aux modalités suivantes.

La présente politique de confidentialité explique également comment vous pouvez communiquer avec nous si vous avez des questions concernant vos renseignements personnels ou si vous souhaitez modifier ou supprimer tout renseignement personnel que BRP possède à votre sujet. Nous vous recommandons fortement de prendre le temps de lire la présente politique de confidentialité et de la conserver pour consultation ultérieure.

Renseignements personnels 

Aux fins de la présente politique de confidentialité, « renseignement personnel » signifie un renseignement au sujet d’une personne identifiable.

Renseignements personnels que nous recueillons 

Les renseignements personnels recueillis peuvent comprendre :

Coordonnées (telles que le nom, l’adresse postale, l’adresse de courriel et le numéro de téléphone personnel);
Données démographiques (telles que le sexe et la langue de communication).

Comment nous utilisons vos renseignements personnels 

Nous utilisons vos renseignements personnels pour :

Vous fournir des services personnalisés et une communication interactive;
Faire tout ce qui est nécessaire pour administrer ces services;
Faire de la recherche, élaborer, gérer, protéger et améliorer ces services;
Vous informer au sujet des nouveaux produits et services qui pourraient vous intéresser;
Développer et cultiver notre relation avec vous et pour communiquer avec vous.

Situations où nous divulguons vos renseignements personnels  

Sauf avec votre consentement, nous ne vendons pas, n’accordons pas de licence, n’échangeons pas et ne louons pas vos renseignements personnels à des tiers.

BRP peut partager des renseignements personnels avec des tiers embauchés pour nous aider à vous fournir des services ou pour mener à bien un ou plusieurs des objectifs susmentionnés. Ces fournisseurs de services n’ont pas le droit d’utiliser vos renseignements personnels à une fin autre que pour fournir cette aide, et ils sont tenus de protéger vos renseignements personnels divulgués par BRP et de se conformer aux principes généraux en matière de confidentialité décrits dans la présente politique de confidentialité.

BRP se réserve le droit de divulguer vos renseignements personnels à un tiers si une loi, un règlement, un mandat de perquisition, une assignation à témoigner ou une ordonnance d’un tribunal nous oblige ou nous autorise légalement à le faire.

BRP se réserve également le droit de divulguer ou de transférer des renseignements personnels à un tiers dans l’éventualité d’une vente (y compris la liquidation, la réalisation, la forclusion ou la reprise de possession), d’une location, d’une fusion, d’une consolidation réelle ou proposée, ou de tout autre type d’acquisition, de cession, de transfert, d’acte de vente ou de financement d’une ou de l’ensemble des parties de BRP ou de quelque entreprise, actif ou action de BRP que ce soit ou d’une division de l’entreprise, afin que vous puissiez continuer à recevoir les mêmes produits et services de la part du tiers.

Connaissance et consentement  

BRP recueille des renseignements personnels à votre sujet seulement lorsque vous les fournissez sur une base volontaire. Habituellement, nous chercherons à obtenir votre consentement pour l’utilisation et la divulgation de vos renseignements personnels au moment où nous les recueillons. Dans certaines circonstances particulières, votre consentement peut être demandé après la collecte des renseignements, mais avant leur utilisation (par exemple, lorsque nous souhaitons utiliser les renseignements dans un but qui n’a pas été préalablement déterminé).

La forme de consentement recherché, qu’il soit explicite ou implicite, sera largement tributaire de la sensibilité des renseignements personnels et des attentes jugées raisonnables de la personne dans ces circonstances.

Vous pouvez retirer votre consentement en tout temps, sous réserve de restrictions légales ou contractuelles et d’une politique jugée raisonnable. Si vous souhaitez retirer votre consentement, veuillez communiquer avecBRP en envoyant un courriel à l’adresse [email protected]ou par la poste à Bombardier Produits récréatifs Inc., à l’attention de : Conseiller juridique principal – Protection de la vie privée, 726, rue St-Joseph, Valcourt (Québec), Canada J0E 2L0. Nous vous informerons des conséquences liées au retrait de votre consentement.

Nous n’exigerons pas, à titre de condition pour la fourniture d’un produit ou d’un service, que vous consentiez à la collecte, à l’utilisation ou à la divulgation de renseignements autres que ceux qui sont nécessaires aux fins des objectifs légitimes et expressément précisés pour lesquels les renseignements sont fournis.

Utilisation ou divulgation à des fins de marketing

À moins que vous ayez demandé de ne pas recevoir de documents de marketing, nous pouvons également utiliser vos renseignements personnels (sans les divulguer) pour faire la promotion et le marketing d’autres produits, services et offres spéciales pour notre compte ou celui de nos sociétés affiliées ou partenaires commerciaux, notamment par l’entremise d’un marketing direct. Nous pouvons également divulguer votre nom et votre adresse postale à ces sociétés affiliées ou partenaires commerciaux afin qu’ils puissent vous envoyer directement des documents promotionnels. Vous pouvez choisir de ne pas nous permettre d’utiliser ou de divulguer vos renseignements personnels à des fins de marketing direct en communiquant avec nous de la façon indiquée ci-dessous (voir la section « Communiquer avec nous et corriger ou mettre à jour vos renseignements »).

Témoins

BRP utilise des témoins pour gérer son site Web et ses programmes de courriel. Nous n’utilisons pas les témoins pour recueillir ou stocker des renseignements personnels. Un témoin est un petit fichier installé sur votre ordinateur lorsque vous consultez un site Web. Les témoins sont utilisés pour stocker des renseignements non personnels utilisés pour gérer votre expérience sur le site Web, tels que votre type de fureteur. Un témoin peut également stocker des renseignements sur vos préférences afin de personnaliser votre expérience sur le site Web.

Les témoins nous aident à comprendre la façon dont les consommateurs utilisent nos sites Web et nos programmes de courriel afin que nous puissions concevoir de meilleurs services à l’avenir.

Comment nous protégeons vos renseignements personnels 

BRP fait des efforts jugés raisonnables sur le plan commercial pour s’assurer que les renseignements personnels recueillis sur vous soient protégés contre la perte et l’accès non autorisé. Cette protection s’applique en ce qui concerne les renseignements stockés électroniquement et sur papier. L’accès à vos renseignements personnels est limité aux personnes qui ont un besoin commercial correspondant à la raison pour laquelle les renseignements ont été fournis. De plus, BRP utilise des techniques de sécurité de l’information généralement reconnues, tels que les pare-feu et des procédures de contrôle de l’accès, pour protéger vos renseignements personnels contre la perte et l’accès non autorisé.

Liens vers des sites de tiers  

Ce site Web peut offrir des liens vers les sites Web de tiers. Vous devez savoir que les administrateurs des sites Web dont un lien apparaît sur notre site Web peuvent également recueillir vos renseignements personnels (y compris l’information générée par l’entremise des témoins) lorsque vous accédez à leur site Web par l’entremise de ces liens. BRP n’assume aucune responsabilité en ce qui concerne la façon dont de tels tiers recueillent, utilisent ou divulguent vos renseignements personnels; par conséquent, il est important de lire leur politique de confidentialité avant de leur fournir des renseignements personnels.

Modifications apportées à la présente politique de confidentialité 

BRP se réserve le droit de modifier la présente politique de confidentialité en tout temps, sans politique. En tout temps, la politique de confidentialité affichée sur ce site Web sera réputée être la politique de confidentialité alors en vigueur.

Communiquer avec nous, corriger ou mettre à jour vos renseignements  

Vous pouvez nous aider à nous assurer que vos renseignements personnels sont exacts en nous informant de toute modification desdits renseignements. Si vous avez des questions à poser au sujet de la politique de confidentialité de BRP ou si vous voulez accéder à vos renseignements personnels, ou les corriger ou les mettre à jour, vous pouvez communiquer avec nous de l’une des façons suivantes :

Courriel:

[email protected]

Poste:

Bombardier Recreational Products Inc.
Attention: Senior Legal Counsel-Privacy Officer 
726, St-Joseph Street
 Valcourt, Quebec
J0E 2L0
Canada